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Articles de la catégorie « Parcelle »
14/03/2016 - 12:28
L’Union des paysannes et paysans du Kivu-Maniema (UWAKI) a organisé un séminaire atelier sur les conflits fonciers et accès à la terre à Kindu (Maniema) le 11 mars dernier.
23/01/2015 - 13:35
Le Programme alimentaire mondial (PAM) a lancé un projet en faveur des retournés de guerre à Luhonga, village situé dans le territoire de Masisi (Nord-Kivu) depuis le 12 janvier dernier. Ce programme dénommé accès à la terre est exécuté en collaboration avec l’Organisation des Nations unies pour l’agriculture et l’alimentation (FAO), le Programme des Nations unies pour les établissements humains (UN Habitat) et le Programme des Nations unies pour le développement (PNUD). Il vise à faciliter l’accès à la terre des personnes retournées et des communautés paysannes.
07/10/2013 - 14:03
Plusieurs Congolais recourent au morcellement de leurs parcelles d’habitation pour les revendre en deux ou trois morceaux. Le phénomène s’observe surtout à Kinshasa et dans les autres grandes villes du pays. Mais parfois ce morcellement des parcelles se fait sans respect des normes urbanistiques.
Cette situation est souvent à la base des conflits avec des voisins.
- Quelles procédures suivre lors du morcellement d’une parcelle ?
22/08/2013 - 14:46
Un enseignant de l’Université de Kisangani ( Unikis) a été délogé de force par les agents de l’ordre sur décision du Tribunal de grande instance de Kisangani ( Province Orientale) alors que cette maison fait partie du patrimoine de l’institution qui l’emploie.
Le délogement forcé a eu lieu le 19 août dernier.
02/10/2012 - 08:16
Selon plusieurs témoignages, les ayants droits coutumiers ainsi que certains agents véreux des affaires foncières entretiennent la confusion dans l’octroie des titres de propriété. Il arrive fréquemment qu’ils vendent un même terrain ou une même parcelle à plus d’une personne.
Conséquence : plusieurs personnes peuvent se retrouver avec les documents d’une même parcelle. Ces conflits débouchent généralement sur des bagarres, voire des emprisonnements.
- Quelles sont les dispositions légales en cas des conflits parcellaires ?