Articles de la catégorie « redevances »

RDC : la SOCODA lance l’opération de la perception des redevances au titre de droits d’auteurs et droits voisins

21/02/2024 - 08:36
 
Culture, Actualité / Socoda, redevances, droits d’auteurs, droits voisins, oeuvres de l'esprit

RDC : Jean Bamanisa suspend la perception des impôts et taxes en Ituri

13/09/2015 - 16:06
Politique, Actualité / Jean Bamanisa, Ituri, Taxes, impôts, redevances

A quelle province reviennent les redevances de l’exploitation minière sur la rivière Kiyimbi ?

25/07/2014 - 21:10
Rivière dans le parc national de la Salonga, Forêt équatoriale, 2005. Qui, du Katanga et du Sud-Kivu, doit encaisser les redevances de l’exploitation minière sur la rivière Kiyimbi, à la frontière entre les deux provinces ? La question est source de tension entre les deux administrations.
Actualité, Katanga, Actualité / Bendera, Kiyimbi, mines, Or, redevances

Kasaï-Occidental : la Minière de Bakwanga doit 400 millions de dollars américains à la province

10/05/2013 - 16:00
Une drague Miba déjà operationnelle. La Minière de Bakwanga (Miba) doit 400 millions de dollars américains à la province du Kasaï-Occidental pour les dix dernières années, selon des sources proches de l’Assemblée provinciale.
Actualité, Actualité / Miba, redevances, Taxes